• Tous les risques ne peuvent être traités simultanément. La priorisation des démarches à mettre en œuvre peut être effectuée :

• • selon la gravité (repérage des évènements indésirables devant faire l'objet d'un traitement ciblé prioritaire) : évènements de niveaux 3 à 5 selon l'échelle proposée ici ;
  • selon la fréquence (cas d'évènements peu graves mais dont la répétition pose problème : évènements annonciateurs d'un possible évènement plus grave, impact sur l'organisation et les pratiques, coûts financier et/ou sociaux accrus) : évènements de niveaux 1 et 2 selon l'échelle proposée ici.
  • Une stratégie institutionnelle peut être facilitante : par exemple afficher une priorité à la déclaration des événements indésirables graves.

• La réception par le gestionnaire de risques d'un signalement d'évènement indésirable associé aux soins (via une fiche papier ou un logiciel informatique) implique :

• • une réponse à destination de l'émetteur (accusé de réception et remerciement, complétés si besoin d'une demande d'informations complémentaires) ;
  • une première évaluation de la gravité de l'évènement signalé, effectuée sur la base d'une échelle institutionnelle unique au sein de l'établissement ;
  • l'orientation vers le référent concerné d'un signalement relevant d'une vigilance réglementaire pour gestion selon les règles nationales établies au sein de la vigilance concernée, avec proposition d'analyse partagée en cas d'impact réel ou potentiel sur un patient.

• La mise en œuvre d'une échelle de gravité unique au sein de l'établissement, toutes activités confondues, est essentielle pour l'adoption d'un langage commun et d'un processus décisionnel conduit selon des règles communes.

• Sa bonne utilisation implique le développement d'une culture de notification des évènements indésirables strictement associés aux soins.

• L'échelle proposée ici, mise en œuvre au sein d'un CHU français, peut être complétée :
  • d'une colonne "impact médiatique" (avec par exemple réclamation en niveau 2, plainte d'un patient en niveau 3, contentieux ou article dans un journal local en niveau 4, impact régional ou national en niveau 5) ;
  • d'une dernière colonne précisant le niveau de responsabilité impliqué par l'analyse, le traitement et le suivi de l'évènement (responsables d'unité de soins et de service, chefs de pôle d'activité, référents thématiques et gestionnaire de risques, direction générale et instances).

• Cette échelle favorise la structuration de l'information faite dans le cadre du bilan annuel en qualité-gestion des risques (cf. illustration ci-dessous issue d'un établissement).

(1) Constats pour l'année 2014 :

• un système de notification interne encore utilisé de façon inadéquate (plateaux de repas, dotations, etc.) ;
• un doublement des évènements indésirables graves (niveaux 4 et 5) (quelle interprétation : problème de sécurité des pratiques ? culture et pertinence de la notification en cours d'amélioration faisant suite aux actions menées ?)

• HAS. Manuel de certification V2010 (version janvier 2014). Critères 8.f. Gestion des événements indésirables (pratique exigible prioritaire)
• La Prévention Médiale : e- learning complet sur la gestion des événements indésirables graves liés au soins